Mentions Legales
 

 

 

Éditeur — Concepteur — Propriétaire


Narciso MANENTI
16, rue de la Forêt — 45120 Châlette-sur-Loing — FRANCE
Mobile : 06 07 03 86 72
Date de création : 1er décembre 2013
Site protégé : oui
© 2013 service-à-domicile.fr
Contacter le propriétaire du site service-à-domicile.fr
Mise à jour — Janvier 2019

Informations légales du prestataire de services à domicile

Siège social : 16, rue de la Forêt — 45120 Châlette-sur-Loing — FRANCE
Mobile : 06 07 03 86 72
Prestataire Déclaré auprès de la DIRECCTE Centre — Unité Territoriale du Loiret (45)
Date : 19 novembre 2013
N° SAP434310892
Siret 434 310 892 00022
ARTISAN - Entreprise en franchise de T.V.A.
Assurance Civile Professionnelle — MATMUT Entreprises

Hébergeur du site www.service-à-domicile.fr


OVH
S.A.S. au capital de 500 000 €
RCS Rubaix - Turcoing : 424 761 419 00045
Code APE : 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2, rue Kellermann - 59100 ROUBAIX - FRANCE

Droits de reproduction — Copyright©

L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
Sauf autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction ainsi que toutes utilisations des œuvres autres que la consultation individuelle et privée sont interdites.
Les informations diffusées n'engagent pas la responsabilité du propriétaire du site service-à-domicile.fr
Nous nous efforçons de les tenir à jour et exactes, dans la limite de nos compétences.
Nous vérifions la qualité des sites que nous recommandons, néanmoins nous ne saurions être responsables, contrôler ou garantir l'actualité et l'exactitude des informations diffusées sur les sites des sociétés, organismes publics ou personnes privées vers lesquels nous avons établi des liens.
Les marques et labels citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Protection des données personnelles


D'une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations, par exemple, pour établir une correspondance ou une commande de services.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, adressez-vous à l'éditeur mentionné ci-dessus.
Le propriétaire du site service-à-domicile.fr est soucieux de la protection des données personnelles. Il s’engage à assurer le meilleur niveau de protection à vos données personnelles en conformité avec la loi Informatique et Libertés.
Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez également consulter le site de la Commission Informatique et Liberté www.cnil.fr

Finalité, exploitation des données vous concernant


Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de vos demandes d'informations ou de votre commande de services et à nos relations commerciales. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires. Elles ne seront pas communiquées à des tiers.